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Retrouvez sur cette page toutes les informations sur les Pôles Territoriaux de Coopération Economique (PTCE).
Pour plus d'informations, contactez la CRESS Hauts-de-France : Quentin DE PARMENTIER-LALLEMENT / Chargé de mission Appui aux Territoires (mail : q.deparmentier-lallement@cresshdf.org / tél. : 07 68 66 67 85).#0 SOMMAIRE (cliquez sur les liens suivants pour accéder aux rubriques)#1 Qu'est-ce qu'un PTCE ?
#2 Actualités nationales et régionales sur les PTCE
#3 Liste des PTCE nationaux et régionaux
#4 Dispositifs d’aides nationaux pour soutenir les PTCE : les Appels à Manifestation d'Intérêt (AMI) et les Appels à Projets (AAP) « PTCE émergents » et « PTCE compatibles »
#5 Dispositifs d’aides régionaux pour soutenir les PTCE : ACTE, outils financiers, appels à projets, etc.
#6 Dispositifs d’animation et d’accompagnement nationaux pour soutenir les PTCE : Cellule Nationale d'Animation (CNA) et Bouquet De Services (BDS)
#7 Dispositifs d’animation et d’accompagnement régionaux pour soutenir les PTCE : Cellule Régionale d’Animation (CRA) et Dispositif Local d'Accompagnement (DLA)
#8 Ressources par thématiques : modèle économique, filière, SCIC, etc.
#9 Ressources pour s'inspirer entre pairs : Transfert de Savoir-Faire (TSF), Initiatives Inspirantes et autres "bonnes pratiques"
#10 Ressources pour s'outiller : l'Institut Godin et l'Equipage
#11 Ressources pour les collectivités locales
#12 Autres ressources sur les PTCE
#1 Qu'est-ce qu'un PTCE ?Les Pôles Territoriaux de Coopération Economique (PTCE) ont été reconnus et définis dans la loi relative à l’ESS du 31 juillet 2014, article 9 comme :
« Les pôles territoriaux de coopération économique sont constitués par le regroupement sur un même territoire d’entreprises de l’économie sociale et solidaire, au sens de l’article 1er de la présente loi, qui s’associent à des entreprises, en lien avec des collectivités territoriales et leurs groupements, des centres de recherche, des établissements d’enseignement supérieur et de recherche, des organismes de formation ou toute autre personne physique ou morale pour mettre en œuvre une stratégie commune et continue de mutualisation, de coopération ou de partenariat au service de projets économiques et sociaux innovants, socialement ou technologiquement, et porteurs d’un développement local durable »#2 Actualités NATIONALES et REGIONALES sur les PTCEDu 1er juin au 31 juillet 2023, les porteurs de projets de PTCE ont de nouveau candidaté à l’AMI « PTCE émergents », et deux PTCE ont été lauréats : Anima Grand Calais et Emergence Hénin-Carvin (Pas-de-Calais) (15 projets ont été lauréats au niveau national). Ces PTCE auront ainsi accès à un Bouquet De Services (BDS) spécifique et bénéficieront d'un financement de 100.000 € sur deux ans.
En septembre 2022, deux PTCE ont été lauréats de l’AMI « PTCE émergents » : le Pôle Ressources (Pas-de-Calais) et La Machinerie (Somme) (16 projets ont été lauréats au niveau national).
En novembre 2021, le PTCE Auton'Homme, porté par le collectif Phare, a été lauréat de l’AMI « PTCE émergents » (15 projets ont été lauréats au niveau national).
En octobre 2021, un événement régional appelé « Coopérer pour Développer ! » et qui s’est déroulé à Autrêches (Oise) a permis de rassembler près de 160 participants sur la thématique des PTCE, et plus largement de la coopération territoriale.
#3 Liste des PTCE NATIONAUX et REGIONAUXListe des PTCE régionaux
Liste des PTCE nationaux
#4 Dispositifs d’aides NATIONAUX pour soutenir les PTCE : les Appels à Manifestation d'Intérêt (AMI) et les Appels à Projets (AAP) « PTCE émergents » et « PTCE compatibles »Lancé en mai 2021, l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) « PTCE émergents » a pour objectifs d'identifier les dynamiques locales d'émergence de nouveaux PTCE, de les accompagner (via un Bouquet De Services PTCE, ou BDS) et de financer, notamment, l'animation territoriale des coopérations sur deux ans.
A partir de décembre 2021, et pour poursuivre et encourager ces objectifs, cet AMI est devenu permanent. Ainsi, et jusqu’en 2023, les porteurs de PTCE émergents peuvent déposer, tout au long de l’année, un dossier de candidature sur une plateforme dédiée.En complément de cet AMI « PTCE émergents », l'Avise recense les autres AMI et Appels à Projets (AAP) pouvant également être mobilisés par les PTCE.
#5 Dispositifs d’aides REGIONAUX pour soutenir les PTCE : ACTE, outils financiers, appels à projets, etc.
Pour soutenir la création et le développement de PTCE, les acteurs publics du territoire mettent en place des dispositifs d’aides spécifiques (dans la limite de leur champ de compétences respectifs). Ainsi, depuis 2017, la Région Hauts-de-France a lancé le dispositif ACTE (Accélérateur des Coopérations Territoriales Economiques) qui permet le soutien financier des projets de coopération, dont les PTCE.
En complément de la Région, certaines collectivités locales, et plus largement les EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale), peuvent être des partenaires à mobiliser et à associer dans la construction d'un projet de PTCE. En effet, les PTCE s'expriment à l'échelle d'un territoire défini par ses membres. Ce périmètre territorial peut correspondre à celui d'un ou plusieurs EPCI. Ainsi, les EPCI peuvent soutenir les PTCE de leur territoire au travers, notamment, d’un soutien financier ou d’un co-financement du dispositif ACTE de la Région.
De plus, et en complément de la Région et des EPCI, certains Départements développent également des politiques de soutien aux PTCE (consultez la CRESS Hauts-de-France pour plus d'informations).
Enfin, différents financeurs solidaires de la région, ainsi que des fondations, portent d’autres dispositifs et outils financiers, qui sont mobilisables par les PTCE.- Consultez les outils financiers
- Consultez les AAP, AMI, concours ou dispositifs de mécénat
- Téléchargez le Guide des Fondations (édition 2021)
- Téléchargez le livret des Programmes et Fonds Européens (édition 2023)
#6 Dispositifs d’animation et d’accompagnement NATIONAUX pour soutenir les PTCE : Cellule Nationale d'Animation (CNA) et Bouquet De Services (BDS)
En 2021, dans le cadre de l’AMI « PTCE émergents » et pour animer la dynamique nationale des PTCE, une Cellule Nationale d'Animation (CNA) a été créée et alimente le Bouquet De Services PTCE (BDS).
- Consultez les informations sur le Bouquet De Services PTCE (BDS) et la Cellule Nationale d'Animation (CNA)
- Accédez aux replays et à la chaîne YouTube dédiés aux PTCE
- Suivez les actualités nationales via la page LinkedIn officielle
#7 Dispositifs d’animation et d’accompagnement REGIONAUX pour soutenir les PTCE : Cellule Régionale d'Animation (CRA) et Dispositif Local d'Accompagnement (DLA)
Face à la dynamique nationale impulsée par la CNA (voir ci-dessus), et pour l’appuyer, la soutenir et la décliner sur le territoire, les acteurs présents sur la Région Hauts-de-France ont souhaité créer et intégrer une Cellule Régionale d’Animation (CRA) des PTCE.
Les porteurs de PTCE peuvent contacter cette Cellule afin de connaître les structures régionales qui accompagnent à la création et/ou au développement de dynamiques collectives (coordonnées ci-dessous).- Votre contact à la CRESS Hauts-de-France : Quentin DE PARMENTIER-LALLEMENT / Chargé de mission Appui aux Territoires (mail : q.deparmentier-lallement@cresshdf.org / tél. : 07 68 66 67 85).
- Consultez les informations sur la Cellule Régionale d'Animation (CRA)
Pour être accompagnés, les porteurs de PTCE peuvent également mobiliser des dispositifs et structures spécifiques présents en région, notamment le Dispositif Local d'Accompagnement (DLA). Le DLA peut accompagner une ou plusieurs associations membres d'un PTCE, voire l'ensemble du collectif PTCE. Quant à la méthodologie du DLA en 6 étapes, elle peut s’adapter à tous les PTCE, qu'ils soient portés par une structure existante ou créée ad hoc.
#8 Ressources par thématiques : modèle économique, filière, SCIC, etc.De nombreux travaux apportent des éléments pertinents sur certaines thématiques précises concernant le fonctionnement et le développement des PTCE. Certains de ces éléments sont produits dans le cadre du Bouquet De Services PTCE (BDS), et d'autres par des acteurs ESS.
- Consultez les informations sur le Bouquet De Services PTCE (BDS)
- Accédez aux replays et à la chaîne YouTube dédiés aux PTCE
- Suivez les actualités nationales via la page LinkedIn officielle
Filières
Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC)
- Le témoignage du PTCE Le PHARES concernant son évolution en SCIC
- Le lien entre PTCE et SCIC (RTES)
- Le lien entre PTCE et SCIC (Avise)
- La SCIC est-elle le bon modèle pour mon PTCE ?
Gouvernance
#9 Ressources pour s'inspirer entre pairs : Transfert de Savoir-Faire (TSF), Initiatives Inspirantes et autres "bonnes pratiques"Dans le cadre du Bouquet De Services PTCE (BDS) national, le dispositif de Transfert de Savoir-Faire (TSF) a été initié (porté par l'Avise). Il permet aux PTCE expérimentés, appelés "PTCE Compagnons", et situés sur l'ensemble du territoire national, d'être directement contactés. Cette possibilité de "mise en relation" s'adresse notamment aux porteurs de PTCE qui souhaitent bénéficier de l'expérience et des compétences des PTCE déjà bien implantés sur leur territoire. A noter que les PTCE Compagnons peuvent directement se faire connaître s'ils souhaitent partager leur expérience.
Sur les Hauts-de-France, plusieurs PTCE Compagnons communiquent également sur leurs activités, produisent et mettent à disposition certaines ressources, et sont joignables directement via le TSF. Il s'agit notamment de l'Ecopôle Alimentaire d’Audruicq et de la Maison d'Economie Solidaire, qui est notamment partie prenante du Pôle de cOOpération Oise Ouest (ex-Emergence Beauvaisis).
- Découvrez l'Ecopôle Alimentaire d’Audruicq
- Découvrez la Maison d'Economie Solidaire
- Découvrez le Pôle de cOOpération Oise Ouest
- Consultez la brochure Pôle de cOOpération Oise Ouest
- Consultez les productions du Solidarium (porté par la Maison d'Economie Solidaire et le Pôle de coopération Oise Ouest)
De son côté, le Labo de l'ESS produit des portraits de PTCE, appelés "Initiatives Inspirantes", dans le cadre du Mag'ESS. Ces articles mettent en avant les expériences et "bonnes pratiques" des PTCE sur l'ensemble du territoire national.
D'autres portraits de PTCE ont également été réalisés :
- Consultez l'interview du PTCE Anima Grand Calais sur la revitalisation du centre-ville
- Consultez les portraits vidéos des PTCE ligériens
- Consultez le portait du PTCE d'Ancenis
- Consultez le portrait du PTCE Vivre Les Mureaux
#10 Ressources pour s'outiller : l'Institut Godin et l'Equipage
L'Institut Godin fait partie des structures membres de cette CRA. Il propose un accompagnement et différents outils méthodologiques à destination des PTCE. Cet Institut est en effet le premier centre de transfert en pratiques solidaires et innovation sociale de France, et a développé une expertise autour des dynamiques de coopérations territoriales, et notamment des PTCE. Ainsi, l'Institut Godin met à disposition des PTCE notamment : un outil d'appui dans le cadre de l'AMI « PTCE émergents » ; ainsi qu’un outil d’aide à la création, la structuration et l’animation d’un collectif d’acteurs.
L'Equipage de son côté propose un outil, "les Rouages de la Coopérations", permettant d'identifier le processus de coopération à développer pour répondre aux besoins des territoires.
- Consultez l'outil de diagnostic et de pilotage "les Rouages de la Coopération"
- Replongez dans l'événement "Coopérer pour Développer !" (piloté notamment par l'Equipage)
- Découvrez l'Equipage
#11 Ressources pour les collectivités locales
Les collectivités locales ont un rôle majeur à jouer dans l'émergence, la consolidation et le développement des PTCE sur leur territoire. Retrouvez ici les ressources utiles pour comprendre la place et le rôle que doivent jouer les acteurs publics locaux pour les PTCE.
- Consultez le rapport dédié aux rôles des collectivités locales dans les dynamiques de PTCE (RTES)
- Consultez le décryptage dédié aux rôles des collectivités locales dans les dynamiques de PTCE (Avise)
- Découvrez des exemples régionaux de partenariats entre collectivités locales et PTCE
- Visionnez le replay du webinaire abordant le sujet de la coopération comme levier de développement économique pour les territoires
#12 Autres ressources sur les PTCEDes vidéos sur les PTCE
Des décryptages sur les PTCE- Un décryptage organisé par l'IREV sur le thème : "Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) : des outils pour les quartiers en transition ?" Cliquez sur ce lien pour lancer le replay ou sur l'image ci-dessous :
- Un décryptage organisé par la CRESS HDF sur le thème : "Les dynamiques collectives de transitions dans les territoires".
- Consultez le fil rouge du décryptage sur les PTCE
- Et sur l'image ci-dessous pour accéder au replay :
Des études, rapports et publications sur les PTCE
- Consultez aux travaux du Labo de l'ESS
- Consultez aux travaux de l'Avise
- Consultez le catalogue de ressources et outils dédiés aux PTCE et identifiés par l'Avise
- Consultez le guide méthodologique du Faire Ensemble et de la coopération
- Consultez les travaux du RTES
D'autres ressources sur les PTCE